Présentation de la marque SPC Scientific Process Control
Déposée le 2 mai 2003 par monsieur Alain ROUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPC Scientific Process Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est monsieur Alain ROUET domicilié(e) demeurant La Cour du Val, agissant pour le compte de la société Scientific Process Control en formation,14340 MANERBE - 14340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain ROUET domicilié(e) La Cour du Val,14340 MANERBE - 14340 - France.
La marque SPC Scientific Process Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPC Scientific Process Control est expirée depuis le 2 mai 2013.
Monsieur Alain ROUET - demeurant La Cour du Val, agissant pour le compte de la société Scientific Process Control en formation,14340 MANERBE - 14340 - France
Monsieur Alain ROUET - La Cour du Val,14340 MANERBE - 14340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels : services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) . Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception) , installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programme informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'art graphiques. Stylisme (esthétique industrielle) . Recherche judiciaires. Conseils en propriété industrielle. Authentification d'œuvre d'art. Recherche scientifiques à but médical Sciage. Couture. Imprimerie, informations en matière de traitement de matériaux. Service de broderie. Soudure. Polissage (abrasion) . Rabotage. Raffinage. Meulage. Menuiserie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage Services de teinturerie Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Service de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux) . Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie) . Taxidermie. Traitement des déchets (transformation) . Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) . Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) . Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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