Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONISATION MORPHOGENETIQUE ET HOLOGRAMMIQUE H.M.H.
Alain ROSSETTE - HOLOCONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
3075107
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2011
HARMONISATION MORPHOGENETIQUE ET HOLOGRAMMIQUE H.M.H. de Alain ROSSETTE - HOLOCONCEPT

Présentation de la marque HARMONISATION MORPHOGENETIQUE ET HOLOGRAMMIQUE H.M.H.

Déposée le 5 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain ROSSETTE - HOLOCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARMONISATION MORPHOGENETIQUE ET HOLOGRAMMIQUE H.M.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain ROSSETTE - HOLOCONCEPT domicilié(e) Actiparc 1 Bât 4, 13821 LA PENNE/HUVEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 969 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLOCONCEPT - France.

La marque HARMONISATION MORPHOGENETIQUE ET HOLOGRAMMIQUE H.M.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONISATION MORPHOGENETIQUE ET HOLOGRAMMIQUE H.M.H. est expirée depuis le 5 janvier 2011.


Alain ROSSETTE - HOLOCONCEPT SARL - Actiparc 1 Bât 4, 13821 LA PENNE/HUVEAUNE - France - SIREN 409969151


HOLOCONCEPT - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329911 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Edition de livres, revues. Formation et enseignement. Location d'enregistrement audio, vidéo et multimédia. Organisation et conduite de colloque, congrès, séminaires et formation. Edition de documents électroniques sur disques compact avec diffusion éventuelles sur le réseau Internet Reproduction de document par tout moyen. Gestion de fichier informatique. Publicité sur tout support. Logiciels informatiques. Appareils et instruments d'enseignement. Appareil de traitement de l'information filtres optiques de gélatine à visé d'enseignement et de traitement ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.