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Marques déposées par monsieur Alain Roettelé
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AMA Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMA Santé
M. Alain Roettelé, Agissant pour le compte de la société "AMA Santé" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3974344
Date de dépôt :
13/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2023
AMA Santé de Alain Roettelé

Présentation de la marque AMA Santé

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2013 par monsieur Alain Roettelé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMA Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Alain Roettelé domicilié(e) 7 Rue de l'hermine - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Roettelé domicilié(e) 7 Rue de l'hermine - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque AMA Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMA Santé est expirée depuis le 13 janvier 2023.

Alain Roettelé a également déposé les autres marques suivantes : AMA Santé , jelouemontirelait.com , locationdetirelait.com


M. Alain Roettelé, Agissant pour le compte de la société "AMA Santé" en cours de formation - 7 Rue de l'hermine - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


M. Alain Roettelé - 7 Rue de l'hermine - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.