Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Alain ROBERT, Président Directeur Général

Numéro de dépôt :
1590858
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000
Marque en couleurs, figurative de Alain ROBERT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 janvier 1990 par monsieur Alain ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain ROBERT domicilié(e) Z.A. les Chalus, 04300 FORCALQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590858.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 janvier 2000.

Alain ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE FETE , ARPP VIDEO , PLASTICLASS , RASSEMBLEMENT POUR PARIS (RPP) , ESPACE FETE , GOOD WILL , PLASTICLASS


Monsieur Alain ROBERT, Président Directeur Général - Z.A. les Chalus, 04300 FORCALQUIER - France


ERNEST GUTMANN-YVES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.