Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE FETE
Monsieur Alain ROBERT

Numéro de dépôt :
99794616
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque ESPACE FETE

Déposée le 25 mai 1999 par monsieur Alain ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est monsieur Alain ROBERT domicilié(e) demeurant à EYBENS (38320), 6 rue des Vignes - Le Castelet no 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RIONDET - STE D'AVOCATS Maître Philippe MOUNIER - France.

La marque ESPACE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE FETE est expirée depuis le 25 mai 2009.

Alain ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE FETE , ARPP VIDEO , PLASTICLASS , RASSEMBLEMENT POUR PARIS (RPP) , GOOD WILL , (Marque figurative) , PLASTICLASS


Monsieur Alain ROBERT - demeurant à EYBENS (38320), 6 rue des Vignes - Le Castelet no 1 - France


CABINET RIONDET - STE D'AVOCATS Maître Philippe MOUNIER - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357387 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Feux d'artifice ; farces, attrapes ; masques de carnaval ; objets de cotillon ; bonbons à pétard ; balles de jeux ; boules de jeux, ballons de jeux ; divertissements.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.