Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alain Richemond
/
LE DEBAT PARLEMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DEBAT PARLEMENTAIRE
Alain Richemond
& Thierry Aumonier

Numéro de dépôt :
95593096
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque LE DEBAT PARLEMENTAIRE

Déposée le 16 octobre 1995 par Alain Richemond et & Thierry Aumonier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DEBAT PARLEMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Les déposants sont Alain Richemond, domicilié(e) 26, rue de la pépinière, 75008 Paris - France et & Thierry Aumonier, domicilié(e) 112, rue Saint Dominique, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN RICHEMOND - France.

La marque LE DEBAT PARLEMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEBAT PARLEMENTAIRE est expirée depuis le 16 octobre 2005.

Alain Richemond a également déposé les autres marques suivantes : RHésiliences , LES DEBATS DU PARLEMENT


Alain Richemond - 26, rue de la pépinière, 75008 Paris - France

& Thierry Aumonier - 112, rue Saint Dominique, 75007 Paris - France


ALAIN RICHEMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Service d'abonnement. Gestion de fichiers Agence de presse.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.