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Marques déposées par Alain RICARD
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ARTECA Conseil
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTECA Conseil
Alain RICARD Agissant pour le compte de la société “ ARTECA Conseil ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3604240
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
ARTECA Conseil de Alain RICARD

Présentation de la marque ARTECA Conseil

Déposée le 13 octobre 2008 par Alain RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECA Conseil »

Le déposant est Alain RICARD Agissant pour le compte de la société “ ARTECA Conseil ” en cours de formation domicilié(e) 7 Allée des Symphonies,78480 VERNEUIL SUR SEINE - 78480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain RICARD domicilié(e) 7 Allée des Symphonies,78480 VERNEUIL SUR SEINE - 78480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECA Conseil est expirée depuis le 13 octobre 2018.


Alain RICARD Agissant pour le compte de la société “ ARTECA Conseil ” en cours de formation - 7 Allée des Symphonies,78480 VERNEUIL SUR SEINE - 78480 - France


Alain RICARD - 7 Allée des Symphonies,78480 VERNEUIL SUR SEINE - 78480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; Ingénierie. Assistance, audit et expertise techniques en installations industrielles.