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Marques déposées par monsieur Alain RENAUD
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"LA FAGOTIERE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA FAGOTIERE"
Monsieur Alain RENAUD, Villa La Cape, Plateau de Beauregard, 13100 AIX EN PROVENCE

Numéro de dépôt :
1313050
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/1995
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Présentation de la marque "LA FAGOTIERE"

Déposée le 14 juin 1985 par monsieur Alain RENAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LA FAGOTIERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain RENAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque "LA FAGOTIERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA FAGOTIERE" est expirée depuis le 14 juin 1995.

Alain RENAUD a également déposé les autres marques suivantes : Alain RENAUD Conseil , AH 21


Monsieur Alain RENAUD, Villa La Cape, Plateau de Beauregard, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Machine pour faire des fagots de bois.