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Marques déposées par monsieur Alain Quéant
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Le Jardin de Lutil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Jardin de Lutil
M. Alain Quéant, Agissant pour le compte de la société "Le Jardin de Lutil" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4209433
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
Le Jardin de Lutil de Alain Quéant

Présentation de la marque Le Jardin de Lutil

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur Alain Quéant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Jardin de Lutil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Alain Quéant domicilié(e) 86 rue des Fossés - 45400 - Fleury les Aubrais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Quéant domicilié(e) 86 rue des Fossés - 45400 - Fleury les Aubrais - France.

La marque Le Jardin de Lutil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin de Lutil arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Alain Quéant a également déposé les autres marques suivantes : Le Jardin de Lutil


M. Alain Quéant, Agissant pour le compte de la société "Le Jardin de Lutil" en cours de formation - 86 rue des Fossés - 45400 - Fleury les Aubrais - France


M. Alain Quéant - 86 rue des Fossés - 45400 - Fleury les Aubrais - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.