Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Jardin de Lutil
Numéro de dépôt :
3500049
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2017
Présentation de la marque Le Jardin de Lutil
Déposée le 9 mai 2007 par la société ALain Quéant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Jardin de Lutil »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin de Lutil est expirée depuis le 9 mai 2017.
ALain Quéant a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25