Déposée le 22 octobre 2012 par monsieur Alain Puyraimond et mademoiselle Isabelle Dulin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « initiances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Les déposants sont monsieur Alain Puyraimond domicilié(e) 6 Chemins des bons valots / Route de Marnay - 70150 - Avrigney-Virey - France et mademoiselle Isabelle Dulin domicilié(e) 51 Rue Faidherbe, 2 Cité mulliez - 59260 - Hellemmes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Puyraimond domicilié(e) 6 Chemins des bons valots / Route de Marnay - 70150 - Avrigney-Virey - France.
La marque initiances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque initiances est expirée depuis le 22 octobre 2022.
M. Alain Puyraimond - 6 Chemins des bons valots / Route de Marnay - 70150 - Avrigney-Virey - France
Mlle Isabelle Dulin - 51 Rue Faidherbe, 2 Cité mulliez - 59260 - Hellemmes - France
M. Alain Puyraimond - 6 Chemins des bons valots / Route de Marnay - 70150 - Avrigney-Virey - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; dessins ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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