SBMA SOLUTIONS SOLUTIONS FOR BICYCLE MOTORCYCLE AND AUTOMOTIVE
Présentation de la marque SBMA SOLUTIONS SOLUTIONS FOR BICYCLE MOTORCYCLE AND AUTOMOTIVE
Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par monsieur alain prosper auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBMA SOLUTIONS SOLUTIONS FOR BICYCLE MOTORCYCLE AND AUTOMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SBMA SOLUTIONS SOLUTIONS FOR BICYCLE MOTORCYCLE AND AUTOMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBMA SOLUTIONS SOLUTIONS FOR BICYCLE MOTORCYCLE AND AUTOMOTIVE arrivera à expiration en date du 22 août 2026.
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50