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Marques déposées par monsieur Alain Pouille
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YAPASMEILLEURS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YAPASMEILLEURS
M. Alain Pouille

Numéro de dépôt :
4027658
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
YAPASMEILLEURS de Alain Pouille

Présentation de la marque YAPASMEILLEURS

Déposée par voie électronique le 21 août 2013 par monsieur Alain Pouille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YAPASMEILLEURS »

Le déposant est monsieur Alain Pouille domicilié(e) 12 quai de la mégisserie - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Pouille domicilié(e) 12 quai de la mégisserie - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 43


M. Alain Pouille - 12 quai de la mégisserie - 75001 - Paris - France


M. Alain Pouille - 12 quai de la mégisserie - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744236 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cassettes vidéo ; clés USB ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; films exposés / pellicules exposées ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; films cinématographiques exposés ; publications électroniques téléchargeables ;

Albums ; affiches ; &#8232 ; almanachs ; &#8232 ; atlas ; &#8232 ; autocollants [articles de papeterie] ; &#8232 ; brochures ; &#8232 ; calendriers ; &#8232 ; cartes géographiques ; &#8232 ; cartes de voeux musicales ; &#8232 ; cartes à échanger autres que pour jeux ; &#8232 ; catalogues ; &#8232 ; clichés à adresses / timbres à adresses ; &#8232 ; décalcomanies ; &#8232 ; dessin ; &#8232 ; faire-part [papeterie] ; &#8232 ; flyers / tracts ; &#8232 ; formulaires / formules ; &#8232 ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; &#8232 ; journaux ; &#8232 ; journaux de bandes dessinées ; &#8232 ; périodiques ; &#8232 ; photographies [imprimées] ; &#8232 ; publications imprimées ; &#8232 ; revues [périodiques] ; &#8232 ; cartes de souhaits ; &#8232 ; livres ; &#8232 ; livrets ; &#8232 ; manuels ; &#8232 ; bavoirs en papier / bavettes en papier ; &#8232 ; cache-pot en papier ; &#8232 ; dessous de carafes en papier ; &#8232 ; dessous de chopes à bière ; &#8232 ; drapeaux en papier / fanions en papier ; &#8232 ; écriteaux en papier ou en carton ; &#8232 ; essuie-mains en papier ; &#8232 ; filtres à café en papier ; &#8232 ; linge de table en papier ; &#8232 ; mouchoirs de poche en papier ; &#8232 ; nappes en papier / tapis de table en papier ; &#8232 ; papier hygiénique ; &#8232 ; papier d'armoire parfumé ou non ; &#8232 ; ronds de table en papier ; &#8232 ; serviettes de table en papier ; &#8232 ; sets de table en papier ;

Services d'affichage électronique [télécommunications] ; diffusion de programmes de télévision / émissions télévisées ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; radiodiffusion / communications radiophoniques / émissions ; radiophoniques / diffusion de programmes radiophoniques ;

Divertissement télévisé ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; formation pratique [démonstration] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; planification de réceptions [divertissement] ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Cafés-restaurants ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de traiteurs ; élaboration de préparations alimentaires prêtes à l'emploi ; préparation de plats cuisinés.