Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS ALAIN POUCHE PRESTIGE ET TRADITION
Monsieur Alain POUCHE

Numéro de dépôt :
93450986
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
12/01/2003

Présentation de la marque LES MAISONS ALAIN POUCHE PRESTIGE ET TRADITION

Déposée le 12 janvier 1993 par monsieur Alain POUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LES MAISONS ALAIN POUCHE PRESTIGE ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est monsieur Alain POUCHE domicilié(e) LA FRESNAYE, 76520 FRESNE LE PLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CABINET MARGUET Avocat - France.

La marque LES MAISONS ALAIN POUCHE PRESTIGE ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450986.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS ALAIN POUCHE PRESTIGE ET TRADITION est expirée depuis le 12 janvier 2003.


Monsieur Alain POUCHE - LA FRESNAYE, 76520 FRESNE LE PLAN - France


SARL CABINET MARGUET Avocat - France


Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234698 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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