Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alain PORTHAULT
Alain PORTHAULT

Numéro de dépôt :
1209421
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1992

Présentation de la marque Alain PORTHAULT

Déposée le 3 juin 1982 par Alain PORTHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Alain PORTHAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain PORTHAULT domicilié(e) 15, rue Lamennais, 75008 PARIS. - France.

La marque Alain PORTHAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alain PORTHAULT est expirée depuis le 3 juin 1992.

Alain PORTHAULT a également déposé les autres marques suivantes : NUTRITONIC , ENS , LES CUISINES FRAIS DE PORTHAULT


Alain PORTHAULT - 15, rue Lamennais, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Linge de maison.Tissus couverture de lit et de table,Articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements.Dentelles et broderies,rubans.Fleurs artificielles,porcelaine.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.