Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATHALIE EMMANUELLE
Alain PONS DE VINCENT et Nathalie LACROIX épouse PONS DE VINCENT

Numéro de dépôt :
3108116
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2011

Présentation de la marque NATHALIE EMMANUELLE

Déposée le 22 juin 2001 par Alain PONS DE VINCENT et Nathalie LACROIX épouse PONS DE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATHALIE EMMANUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est Alain PONS DE VINCENT et Nathalie LACROIX épouse PONS DE VINCENT, domicilié(e) 69 rue de Paris, FR-92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque NATHALIE EMMANUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATHALIE EMMANUELLE est expirée depuis le 22 juin 2011.


Alain PONS DE VINCENT et Nathalie LACROIX épouse PONS DE VINCENT - 69 rue de Paris, FR-92100 BOULOGNE - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.