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Marques déposées par monsieur Alain Poncet
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LA CLE A MOLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLE A MOLETTE
M. Alain Poncet

Numéro de dépôt :
3902230
Date de dépôt :
04/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/03/2022
LA CLE A MOLETTE de Alain Poncet

Présentation de la marque LA CLE A MOLETTE

Déposée le 4 mars 2012 par monsieur Alain Poncet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CLE A MOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Alain Poncet domicilié(e) 13 D avenue Foch - 25200 - MONTBELIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Poncet domicilié(e) 13 D avenue Foch - 25200 - MONTBELIARD - France.

La marque LA CLE A MOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLE A MOLETTE est expirée depuis le 4 mars 2022.


M. Alain Poncet - 13 D avenue Foch - 25200 - MONTBELIARD - France


M. Alain Poncet - 13 D avenue Foch - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.