Marque enregistrée - Marque en vigueur

Subwin
M. Alain Pochat

Numéro de dépôt :
4385609
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
Subwin de Alain Pochat

Présentation de la marque Subwin

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par monsieur Alain Pochat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Subwin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Alain Pochat domicilié(e) 8 Hent Kerleusquenet - 29740 - plobannalec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Pochat domicilié(e) 8 hent Kerleusquenet - 29740 - plobannalec - France.

La marque Subwin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subwin arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.


M. Alain Pochat - 8 Hent Kerleusquenet - 29740 - plobannalec - France


M. Alain Pochat - 8 hent Kerleusquenet - 29740 - plobannalec - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure.