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Marques déposées par monsieur Alain PINIAC
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DERBA CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBA CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES
Monsieur Alain PINIAC

Numéro de dépôt :
1095339
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Caen

Présentation de la marque DERBA CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES

Déposée le 11 décembre 1978 par monsieur Alain PINIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Caen), la marque française « DERBA CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain PINIAC domicilié(e) 8 rue de la Gare 14300 - CAEN - France.

La marque DERBA CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DERBA CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES est expirée depuis le 11 décembre 1988.


Monsieur Alain PINIAC - 8 rue de la Gare 14300 - CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Constructions et réalisations de toutes constructions, résidences, pavillons, et autres bâtiments à usage d'habitation, de commerce ou d'industrie.