Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMACLIM
Alain PINCHEMEL

Numéro de dépôt :
1678460
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
23/10/1999
THERMACLIM de Alain PINCHEMEL

Présentation de la marque THERMACLIM

Déposée le 23 octobre 1989 par Alain PINCHEMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « THERMACLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain PINCHEMEL, domicilié(e) 13 Route de la Corniche, 76240 BONSECOURS - France.

La marque THERMACLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMACLIM est expirée depuis le 23 octobre 1999.


Alain PINCHEMEL - 13 Route de la Corniche, 76240 BONSECOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires