Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUA LED PRODUCTS
M. Alain Pilas

Numéro de dépôt :
4286463
Date de dépôt :
10/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AQUA LED PRODUCTS de Alain Pilas

Présentation de la marque AQUA LED PRODUCTS

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2016 par monsieur Alain Pilas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA LED PRODUCTS »

Le déposant est monsieur Alain Pilas domicilié(e) 142 Rue le Truc des Vignes - 34380 - Mas de Londres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain PILAS domicilié(e) 142 RUE Le Truq des Vignes - 34380 - Mas de Londres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28 31


M. Alain Pilas - 142 Rue le Truc des Vignes - 34380 - Mas de Londres - France


M. Alain PILAS - 142 RUE Le Truq des Vignes - 34380 - Mas de Londres - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722845 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; attirail de pêche ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; arbres (végétaux) .