Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIT PLATEAU INTEGRE TRIDIMENSIONEL
Alain Pierre HUET

Numéro de dépôt :
93485188
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2003

Présentation de la marque PIT PLATEAU INTEGRE TRIDIMENSIONEL

Déposée le 27 septembre 1993 par Alain Pierre HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIT PLATEAU INTEGRE TRIDIMENSIONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est Alain Pierre HUET, domicilié(e) 32 Rue Philibert Guide, 71100 CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque PIT PLATEAU INTEGRE TRIDIMENSIONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIT PLATEAU INTEGRE TRIDIMENSIONEL est expirée depuis le 27 septembre 2003.

Alain Pierre HUET a également déposé les autres marques suivantes : TIP TRIDIMENSIONAL INTEGRATE PLATE , BIT BOITIER INDIVIDUALISE TRIDIMENSIONEL , TIB TRIDIMENSIONAL INDIVIDUALIZED BRACKETT


Alain Pierre HUET - 32 Rue Philibert Guide, 71100 CHALON SUR SAONE - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Appareils et instruments de mesurage; appareils de mesure de précision; instruments d'observation.Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires; appareils et instruments pour le positionnement d'orthodontie.Services de santé; services médicaux; art dentaire; cliniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.