Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOCALE
Numéro de dépôt :
1664318
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1999
Présentation de la marque VOCALE
Déposée le 22 août 1989 par Alain PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCALE est expirée depuis le 22 août 1999.
Alain PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44