Déposée le 29 juin 1988 par monsieur Alain PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOCALE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Alain PHILIPPE domicilié(e) demeurant 11 rue Jeanne d'Arc, 92250 La Garenne Colombe (dossier no 2131935) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COSICH domicilié(e) (dossier no 2131935) - France.
La marque VOCALE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Alain PHILIPPE - demeurant 11 rue Jeanne d'Arc, 92250 La Garenne Colombe (dossier no 2131935) - France
Cabinet COSICH - (dossier no 2131935) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1998 n°2131935 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 17 février 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°295599 - Publication au BOPI 2000-02-17
Inscription le 17 février 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°272227 - Publication au BOPI 1999-02-17
Inscription le 16 décembre 1998 - Recours en restauration n°268576 - Publication au BOPI 1998-12-16
Inscription le 16 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268577 - Publication au BOPI 1998-12-16
Inscription le 3 janvier 1997 - Concession de licence n°230687 - Publication au BOPI 1997-01-03
Publicité et affaires: Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion concernant toutes sortes de marchandises ou de services.Communications les services qui permettent de transmettre des messages d'une personne à une autre.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Distribution de journaux.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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