Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSUBA CONSEIL
Monsieur ALAIN PETIT

Numéro de dépôt :
4438013
Date de dépôt :
17/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2028
TSUBA CONSEIL de ALAIN PETIT

Présentation de la marque TSUBA CONSEIL

Déposée par voie électronique le 17 mars 2018 par monsieur ALAIN PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSUBA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur ALAIN PETIT domicilié(e) 32 RUE GARIBALDI - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN PETIT domicilié(e) 32 RUE GARIBALDI - 69006 - LYON - France.

La marque TSUBA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSUBA CONSEIL arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

ALAIN PETIT a également déposé les autres marques suivantes : oxman


Monsieur ALAIN PETIT - 32 RUE GARIBALDI - 69006 - LYON - France


Monsieur ALAIN PETIT - 32 RUE GARIBALDI - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745464 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données; Conseil en matière de sécurité informatique pour la protection des données; conseil en matière de stockage électronique de fichiers et de documents; conseil en matière de sécurité informatique.