CHEMIN DES ERABLES
Présentation de la marque CHEMIN DES ERABLES
Déposée le 1 octobre 1999 par Alain PERRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHEMIN DES ERABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEMIN DES ERABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN DES ERABLES est expirée depuis le 1 octobre 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45