LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE
Présentation de la marque LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE
Déposée le 5 juin 1985 par Alain PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE est expirée depuis le 5 juin 1995.
Alain PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45