Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE
Alain PERRAUD, route du Moulin à Vent, ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1311598
Date de dépôt :
05/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1995
LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE de Alain PERRAUD

Présentation de la marque LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE

Déposée le 5 juin 1985 par Alain PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain PERRAUD, route du Moulin à Vent, ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE est expirée depuis le 5 juin 1995.

Alain PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHARDONNE , CELLIER DES NEUF CLES , COMTE DE MONTFLOR , BEAUJOL 'PIF , WBLOCK , ALAIN DE LA BATIE , VIGNOBLES D'OR , LES CAVES SAINT JEAN


Alain PERRAUD, route du Moulin à Vent, ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Vins.