Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES SAINT JEAN
Alain PERRAUD

Numéro de dépôt :
1641930
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1996

Présentation de la marque LES CAVES SAINT JEAN

Déposée le 7 avril 1986 par Alain PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain PERRAUD, domicilié(e) Route du Moulin à vent, 71570 ROMANECHE-THORINS - France.

La marque LES CAVES SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES SAINT JEAN est expirée depuis le 7 avril 1996.

Alain PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHARDONNE , CELLIER DES NEUF CLES , COMTE DE MONTFLOR , BEAUJOL 'PIF , LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE , WBLOCK , ALAIN DE LA BATIE , VIGNOBLES D'OR


Alain PERRAUD - Route du Moulin à vent, 71570 ROMANECHE-THORINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

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