Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CHARDONNE
Alain PERRAUD, route du Moulin à vent, 71570 ROMANECHE-THORINS.

Numéro de dépôt :
1376216
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque COMTE DE CHARDONNE

Déposée le 24 octobre 1986 par Alain PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE CHARDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain PERRAUD, route du Moulin à vent, 71570 ROMANECHE-THORINS. - France.

La marque COMTE DE CHARDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CHARDONNE est expirée depuis le 24 octobre 1996.

Alain PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES NEUF CLES , COMTE DE MONTFLOR , BEAUJOL 'PIF , LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE , WBLOCK , ALAIN DE LA BATIE , VIGNOBLES D'OR , LES CAVES SAINT JEAN


Alain PERRAUD, route du Moulin à vent, 71570 ROMANECHE-THORINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Vins.