Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DES NEUF CLES
Alain PERRAUD

Numéro de dépôt :
1417078
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/1997

Présentation de la marque CELLIER DES NEUF CLES

Déposée le 2 juillet 1987 par Alain PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DES NEUF CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain PERRAUD, domicilié(e) Route du Moulin à Vent, 71570 ROMANECHE-THORINS. - France.

La marque CELLIER DES NEUF CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES NEUF CLES est expirée depuis le 2 juillet 1997.

Alain PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHARDONNE , COMTE DE MONTFLOR , BEAUJOL 'PIF , LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE , WBLOCK , ALAIN DE LA BATIE , VIGNOBLES D'OR , LES CAVES SAINT JEAN


Alain PERRAUD - Route du Moulin à Vent, 71570 ROMANECHE-THORINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Vins.