Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN DE LA BATIE
ALAIN PERRAUD

Numéro de dépôt :
1453271
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1998

Présentation de la marque ALAIN DE LA BATIE

Déposée le 2 mars 1988 par ALAIN PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALAIN DE LA BATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALAIN PERRAUD, domicilié(e) 6, BIS RUE DE LA GRANGE ST PIERRE BP 26 71850 CHARNAY LES MACON. - France.

La marque ALAIN DE LA BATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN DE LA BATIE est expirée depuis le 2 mars 1998.

ALAIN PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHARDONNE , CELLIER DES NEUF CLES , COMTE DE MONTFLOR , BEAUJOL 'PIF , LES MOUSQUETAIRES DES VINS DE FRANCE , WBLOCK , VIGNOBLES D'OR , LES CAVES SAINT JEAN


ALAIN PERRAUD - 6, BIS RUE DE LA GRANGE ST PIERRE BP 26 71850 CHARNAY LES MACON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

VINS.