Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVA
M. Alain Perisse

Numéro de dépôt :
92426013
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque SYLVA

Déposée le 8 juillet 1992 par monsieur Alain Perisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est monsieur Alain Perisse domicilié(e) 37 rue Rodier, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Perisse - France.

La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 8 juillet 2002.

Alain Perisse a également déposé les autres marques suivantes : BOBONE , BIRGIT , SCOPA , REVEILLON , PETRA , BELBAR , MICRO COMPUTER NEWS , ROUSSE , ZARAH , ROMEO


M. Alain Perisse - 37 rue Rodier, 75009 PARIS - France


M. Alain Perisse - France


Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150664 - Publication au BOPI 1992-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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