Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSE
M. Alain Perisse

Numéro de dépôt :
92429696
Date de dépôt :
05/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2002

Présentation de la marque ROUSSE

Déposée le 5 août 1992 par monsieur Alain Perisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est monsieur Alain Perisse domicilié(e) 37 rue Rodier, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Perisse - France.

La marque ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSE est expirée depuis le 5 août 2002.

Alain Perisse a également déposé les autres marques suivantes : BOBONE , BIRGIT , SCOPA , REVEILLON , PETRA , BELBAR , MICRO COMPUTER NEWS , ZARAH , ROMEO , FRANCA


M. Alain Perisse - 37 rue Rodier, 75009 PARIS - France


M. Alain Perisse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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