Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par monsieur Alain PAUCHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPILLICKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est monsieur Alain PAUCHET domicilié(e) 11 rue Nouvelle - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle LOINGER-BENAMRAN domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly Sur Seine - France.
La marque SPILLICKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPILLICKS est expirée depuis le 26 octobre 2022.
M. Alain PAUCHET - 11 rue Nouvelle - 92190 - MEUDON - France
PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle LOINGER-BENAMRAN - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly Sur Seine - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Errata de la publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, liants et poudre pour glaces alimentaires ; glace brute, naturelle ou artificielle ; sorbets [glaces alimentaires] ; poudres pour glaces alimentaires ; crèmes glacées ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; dessert glacé ; pâtisserie glacée ; préparations pour la fabrication des produits précités.
Transport ; emballage, entreposage et stockage de marchandises ; transport de marchandises ; services de livraison de pâtisseries, confiserie, boissons et glaces à domicile ; services de livraison de pâtisseries, confiserie, boissons et glaces aux particuliers et professionnels.
Services de loisirs et de divertissement, organisation d'expositions, de salons, de conférences, de congrès, de manifestation à buts culturels ou éducatifs, planification de réception ; organisation de stages et de cours, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de concours. Services de clubs (divertissement). Production de spectacles ; exploitation de salles de jeux. Divertissement radiophonique et télévisé ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; prêt de livres, journaux et magazines ; édition de livres de cuisine ; projection de films cinématographiques.
Services de bars, cafés-restaurants, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], services de traiteurs. Informations et conseils relatifs à tous les services précités, à savoir : services de restauration, de fourniture de repas et de mise à disposition de lieux temporaires ; restaurants libre-service ; service de restauration ambulante ; service de restauration ambulante sur voieries, marchés, foires, parcs et jardins.
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