Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'AFFAIRES
ALAIN PAUCHET

Numéro de dépôt :
1376880
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1996
CHAUSS\'AFFAIRES de ALAIN PAUCHET

Présentation de la marque CHAUSS'AFFAIRES

Déposée le 24 octobre 1986 par ALAIN PAUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUSS'AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALAIN PAUCHET, domicilié(e) LA VILLE RENAUD, 44410 HERBIGNAC. - France.

La marque CHAUSS'AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'AFFAIRES est expirée depuis le 24 octobre 1996.

ALAIN PAUCHET a également déposé les autres marques suivantes : TONIC ANNONCES , SPILLICKS


ALAIN PAUCHET - LA VILLE RENAUD, 44410 HERBIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].