Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE
M. ALAIN PATRITTI

Numéro de dépôt :
4387523
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE de ALAIN PATRITTI

Présentation de la marque MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par monsieur ALAIN PATRITTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur ALAIN PATRITTI domicilié(e) 50 AVENUE DE LAON - 02200 - SOISSONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE, M. ALAIN PATRITTI domicilié(e) 50 AVENUE DE LAON - 02200 - SOISSONS - France.

La marque MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

ALAIN PATRITTI a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANS BATISSEURS DES HAUTS DE FRANCE


M. ALAIN PATRITTI - 50 AVENUE DE LAON - 02200 - SOISSONS - France


MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE, M. ALAIN PATRITTI - 50 AVENUE DE LAON - 02200 - SOISSONS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Dessins ;

Construction ; conseils en construction.