Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ERMME
Alain PASTY

Numéro de dépôt :
3718936
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ERMME de Alain PASTY

Présentation de la marque ERMME

Déposée par voie électronique le 5 mars 2010 par Alain PASTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERMME »

Le déposant est Alain PASTY domicilié(e) 22 Rue des Clais - 91640 - Fontenay Les Briis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain PASTY domicilié(e) 22 Rue des Clais - 91640 - Fontenay Les Briis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Alain PASTY a également déposé les autres marques suivantes : NIMTECH International Numeric Instrument of Measurement Technologies


Alain PASTY - 22 Rue des Clais - 91640 - Fontenay Les Briis - France


Alain PASTY - 22 Rue des Clais - 91640 - Fontenay Les Briis - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 12 août 2010 - Retrait total n°529357 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.