Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEMPS X
Numéro de dépôt :
1283252
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1994
Présentation de la marque TEMPS X
Déposée le 31 août 1984 par monsieur Alain PASTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEMPS X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEMPS X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283252.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS X est expirée depuis le 31 août 1994.
Alain PASTUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05