Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS X
Monsieur Alain PASTUR

Numéro de dépôt :
1283252
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1994
TEMPS X de Alain PASTUR

Présentation de la marque TEMPS X

Déposée le 31 août 1984 par monsieur Alain PASTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEMPS X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain PASTUR domicilié(e) 51, Corniche Fleurie, 06200 NICE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.J. FRESSIN - France.

La marque TEMPS X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS X est expirée depuis le 31 août 1994.

Alain PASTUR a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL CONTRACTOR FRANCE


Monsieur Alain PASTUR - 51, Corniche Fleurie, 06200 NICE, - France


J.J. FRESSIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

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