Marque expirée - Marque en non vigueur
ARPEGE
Numéro de dépôt :
3508306
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 20 juin 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALAIN PASSARD HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 20 juin 2017.
Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482183 - Publication au BOPI 2008-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30