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Marques déposées par monsieur ALAIN PASCAL
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CHATEAU PUYMONTANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PUYMONTANT
Monsieur ALAIN PASCAL

Numéro de dépôt :
4463387
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
CHATEAU PUYMONTANT de ALAIN PASCAL

Présentation de la marque CHATEAU PUYMONTANT

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par monsieur ALAIN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU PUYMONTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur ALAIN PASCAL domicilié(e) 13 LIEU DIT PERRUCHON - 33570 - LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN PASCAL domicilié(e) 13 LIEU DIT PERRUCHON - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU PUYMONTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PUYMONTANT arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.


Monsieur ALAIN PASCAL - 13 LIEU DIT PERRUCHON - 33570 - LUSSAC - France


Monsieur ALAIN PASCAL - 13 LIEU DIT PERRUCHON - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Vins d'appellation d'origine protégée.