Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANCELOT PARIS
M. Alain Pascal

Numéro de dépôt :
3899862
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
CHANCELOT PARIS de Alain Pascal

Présentation de la marque CHANCELOT PARIS

Déposée le 23 février 2012 par monsieur Alain Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANCELOT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Alain Pascal domicilié(e) 39 rue Raymond Lefebvre, Appt 161 - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Pascal domicilié(e) 39 rue Raymond Lefebvre, Appt 161 - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque CHANCELOT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANCELOT PARIS est expirée depuis le 23 février 2022.


M. Alain Pascal - 39 rue Raymond Lefebvre, Appt 161 - 93170 - BAGNOLET - France


M. Alain Pascal - 39 rue Raymond Lefebvre, Appt 161 - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.