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Marques déposées par monsieur Alain PASCAL
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Cabinet A²P Assurances de Personnes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cabinet A²P Assurances de Personnes
M. Alain PASCAL

Numéro de dépôt :
3899942
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
Cabinet A²P Assurances de Personnes de Alain PASCAL

Présentation de la marque Cabinet A²P Assurances de Personnes

Déposée le 23 février 2012 par monsieur Alain PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cabinet A²P Assurances de Personnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Alain PASCAL domicilié(e) le val de Saône, 9 chemin du tison - 69250 - ALBIGNY SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain PASCAL domicilié(e) le val de Saône, 9 chemin du tison - 69250 - ALBIGNY SUR SAONE - France.

La marque Cabinet A²P Assurances de Personnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabinet A²P Assurances de Personnes est expirée depuis le 23 février 2022.


M. Alain PASCAL - le val de Saône, 9 chemin du tison - 69250 - ALBIGNY SUR SAONE - France


M. Alain PASCAL - le val de Saône, 9 chemin du tison - 69250 - ALBIGNY SUR SAONE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.