Marque enregistrée - Marque en vigueur

BE NICE STRUCTURES
M. alain pantel

Numéro de dépôt :
4303433
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2026
BE NICE STRUCTURES de alain pantel

Présentation de la marque BE NICE STRUCTURES

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par monsieur alain pantel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BE NICE STRUCTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur alain pantel domicilié(e) 29 rue arson - 06300 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Pantel domicilié(e) 29 RUE Arson - 06300 - NICE - France.

La marque BE NICE STRUCTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE NICE STRUCTURES arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.


M. alain pantel - 29 rue arson - 06300 - nice - France


M. Alain Pantel - 29 RUE Arson - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

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