Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCIA MINCEUR
M. Alain PALARIC

Numéro de dépôt :
3911151
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
CONSTANCIA MINCEUR de Alain PALARIC

Présentation de la marque CONSTANCIA MINCEUR

Déposée le 5 avril 2012 par monsieur Alain PALARIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONSTANCIA MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Alain PALARIC domicilié(e) 4 rue, Charles-Marie PLEYBER - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain PALARIC domicilié(e) 4 rue, Charles-Marie PLEYBER - 56000 - VANNES - France.

La marque CONSTANCIA MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCIA MINCEUR est expirée depuis le 5 avril 2022.


M. Alain PALARIC - 4 rue, Charles-Marie PLEYBER - 56000 - VANNES - France


M. Alain PALARIC - 4 rue, Charles-Marie PLEYBER - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.