Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
VOILE DE NUIT
Numéro de dépôt :
1561506
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque VOILE DE NUIT
Déposée le 17 novembre 1989 par monsieur Alain OUAKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOILE DE NUIT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain OUAKI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 avril 1991 - RENONCIATION TOTALE n°52950 - Publication au BOPI 1991-04-22