LES P'TITS FUTES
Présentation de la marque LES P'TITS FUTES
Déposée le 13 juin 1991 par monsieur Alain OUAKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES P'TITS FUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES P'TITS FUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS FUTES est expirée depuis le 13 juin 2001.
Alain OUAKI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246588 - Publication au BOPI 1997-12-03
Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166794 - Publication au BOPI 1993-12-23