11 MAI
Présentation de la marque 11 MAI
Déposée le 19 février 1991 par monsieur Alain OUAKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 11 MAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 11 MAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 MAI est expirée depuis le 19 février 2001.
Alain OUAKI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246588 - Publication au BOPI 1997-12-03
Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166794 - Publication au BOPI 1993-12-23