Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOLIE SEINE
Numéro de dépôt :
1346754
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1995
Présentation de la marque FOLIE SEINE
Déposée le 11 octobre 1985 par Alain OLIVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOLIE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOLIE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLIE SEINE est expirée depuis le 11 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34