Déposée le 20 juin 1996 par monsieur Alain OBADIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOECOLOGIE CUTANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est monsieur Alain OBADIA domicilié(e) 89, rue de l'Université, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Louis RENAUD Avocat - France.
La marque BIOECOLOGIE CUTANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Alain OBADIA - 89, rue de l'Université, 75007 PARIS - France
Maître Jean-Louis RENAUD Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
* Savons; parfumerie; huiles essentielles cosmétiques; lotions pour cheveux; dentifrices * Produits hygiéniques (à usage non médical) à savoir: * pour l'hygiène corporelle * pour l'hygiène intime * pour l'hygiène buccale * Matières textiles fibreuses brutes tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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