Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGNAC ALAIN NORBERT
Numéro de dépôt :
1011231
Date de dépôt :
09/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib.d'Angouleme
Présentation de la marque COGNAC ALAIN NORBERT
Déposée le 9 novembre 1976 par monsieur Alain NORBERT "Le Nadaud" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib.d'Angouleme), la marque française « COGNAC ALAIN NORBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGNAC ALAIN NORBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COGNAC ALAIN NORBERT est expirée depuis le 9 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018